Aperçu de l'année académique

L'année académique comprend 25 semaines, débutant le lundi 4 novembre 2024 et se terminant le jeudi 26 juin 2025.

Nous sommes fermés durant les vacances scolaires :

• ​Du 23 décembre au 5 janvier (vacances de Noël)

• Du 17 février au 2 mars (vacances d’hiver)

• Du 14 avril au 27 avril (vacances de printemps)

• Ainsi que tous les jours fériés de l’année académique

Conditions générales d'inscription

L'inscription à EZ Music Learning est un engagement annuel. Les frais de scolarité sont dus au moment de l'inscription. Les options de paiement incluent :

• Paiement intégral : Payer les frais annuels en une seule transaction et bénéficier d'une réduction de 5 %.

• Paiement en trois fois : Montant total divisé en trois paiements égaux.

Pour les inscriptions tardives, les frais de scolarité seront ajustés en fonction des semaines restantes du programme.

Méthodes de paiement

Les paiements peuvent être effectués en espèces, par virement, ou par carte bancaire directement depuis le site internet.

Droit de rétractation

Délai de Rétractation : Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de conclusion du contrat (date d'inscription) pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de coûts supplémentaires.

Modalités d'Exercice : Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision au moyen d'une déclaration claire et dénuée d'ambiguïté (par exemple, par courrier postal ou e-mail), en précisant vos nom, prénom, adresse et votre volonté de vous rétracter.

Effets de la Rétractation : En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai légal, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour un moyen différent.

Réductions

Les réductions possibles incluent :

• Réduction de 5 % : Pour un paiement intégral des frais annuels en une seule transaction.

• Réduction de 20 % : Pour l'inscription d'un deuxième enfant ou la sélection d'une deuxième classe ou d'un autre forfait au sein de la même famille, appliquée à l'option la moins chère.

• Réduction supplémentaire de 5 % : Pour tout enfant supplémentaire ou toute classe ou forfait supplémentaire, calculée sur l'option la moins chère.

Éligibilité au remboursement

Les frais de scolarité sont entièrement dus et non remboursables dès le début d'un trimestre.

Remboursements partiels
Des remboursements partiels peuvent être accordés uniquement dans les circonstances suivantes :

• Déménagement : Un préavis écrit de déménagement doit être donné au moins trois mois à l'avance, accompagné d'un document justifiant le changement de domicile.

• Condition médicale : En cas de maladie de longue durée ou d'hospitalisation, un certificat médical devra être fourni.

Dans ces cas, EZ Music Learning émettra un remboursement au prorata des frais de scolarité prépayés, en fonction du nombre de cours restants, à l'exclusion de tout frais non remboursable initial, comme les dépôts.

Soldes débiteurs

Les familles ayant des soldes impayés doivent les régler avant le dernier cours programmé. Une fois le paiement reçu, les familles doivent s'assurer que toute obligation de paiement future est annulée.

Soldes créditeurs

Si une famille dispose d'un crédit, les remboursements seront traités dans un délai de cinq jours ouvrables après le dernier cours de l'étudiant.

Inscription minimale

EZ Music Learning se réserve le droit d'annuler toute classe qui ne répond pas aux exigences minimales d'inscription. Tous les frais prépayés, y compris les dépôts, seront intégralement remboursés pour les sessions annulées.

Non-sollicitation

Le client s'engage à ne pas solliciter, directement ou indirectement, les employés ou animateurs du centre pour tout service non lié à l'engagement confié à ces derniers. Si des demandes spécifiques surviennent, les clients sont invités à contacter directement la direction du centre.

Comportement & discipline

En cas de comportement perturbateur persistant d'un enfant affectant négativement le déroulement des sessions, le centre se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement l'enfant après un premier avertissement adressé aux parents et resté sans réponse. Les frais payés pour le service resteront entièrement dus au centre, et l'exclusion pour des raisons disciplinaires ne donnera droit à aucun remboursement.

Clause Covid-19

En cas de fermeture imposée par le gouvernement en raison du Covid-19 ou d'autres ordres de santé publique, les cours se poursuivront en ligne et aucun remboursement ne sera effectué pour ces sessions. Les cours peuvent également être transférés en ligne à la demande des parents, avec l'accord de l'instructeur, en cas de préoccupations sanitaires accrues, même si EZ Music Learning reste ouvert.